Suivi de la mise en œuvre d'un SCoT : rôle et enjeux de l'évaluation

Defrasne, Flora (2016) Suivi de la mise en œuvre d'un SCoT : rôle et enjeux de l'évaluation. [Mémoire]

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Type de document: Mémoire
Auteurs: Defrasne, Flora
Directeur de recherche: Albert, Pierre
UFR / Composantes: UFR Sciences, Espaces, Sociétés > Département Géographie-Aménagement-Environnement
Diplôme: M1 Aménagement et projets de territoires
Sujets: SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES > Urbanisme
SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES > Aménagement du territoire
SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES > Géographie
Mots-clés en français: Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT), évaluation, Ariège, planification, aménagement du territoire, benchmarking
Résumé en français: Les SCoT s’inscrivent dans un contexte de développement des démarches intercommunales et des transferts de compétences des communes vers les intercommunalités. C’est un document de planification multisectoriel qui présente les objectifs de développement pour un territoire. Le SCoT, fruit de la réflexion des élus locaux, sera examiné en lien avec la montée en puissance de divers enjeux : développement durable, objectifs de densification, idéal de mixité sociale notamment. L’évaluation des SCoT est une action récente ; elle permet de mesurer l’état d’avancement des objectifs de mise en œuvre du SCoT pour observer les effets du schéma et son efficacité. Elle offre une prise de recul intéressante sur cette démarche de planification dont l’action prospective se place à moyen terme. Les principes de l’évaluation seront questionnés à travers ses avantages et ses contraintes, par le prisme d’un stage effectué au Syndicat Mixte du SCoT de la Vallée de l’Ariège dont le but a été de réaliser un suivi du SCoT. L’objectif de ce suivi était notamment de développer un outil supplémentaire pour la mise en œuvre et la vulgarisation du SCoT. Le lien avec le cadre législatif français ne sera pas négligé et permettra d’insérer les enjeux du SCoT et de son évaluation dans la situation globale de l’aménagement du territoire tout en ayant un regard critique et prospectif sur ces enjeux.
URI: http://dante.univ-tlse2.fr/id/eprint/1611