Les enjeux du transfert de la compétence "voirie" à Grenoble-Alpes Métropole.

Coiffard, Robin (2017) Les enjeux du transfert de la compétence "voirie" à Grenoble-Alpes Métropole. [Mémoire]

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Item Type: Mémoire
Creators: Coiffard, Robin
Directeur de recherche: Jebeili, Cécile
Divisions: UFR Sciences, Espaces, Sociétés > Département Géographie-Aménagement-Environnement
Diplôme: M2 Villes, Habitat et Transition Ecologique
Subjects: SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES > Aménagement du territoire
SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES > Droit
SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES > Géographie > Géographie urbaine
Uncontrolled Keywords: Grenoble-Alpes Métropole, Règlement de voirie, Compétence « voirie et espaces publics », Système d’acteurs, Construction métropolitaine
Abstract: Grenoble-Alpes Métropole a obtenu le statut juridique de métropole au 1er janvier 2015. Cette transformation s’est accompagnée d’un transfert important de compétences de ses communes membres, dont la compétence « voirie et espaces publics ». Elle s’est également traduite par le transfert des pouvoirs de police liés à la voirie (pouvoir de la conservation et pouvoir de la circulation et du stationnement). Depuis le 1er janvier 2017, le patrimoine routier de la métropole s’est élargi à l’ensemble des routes départementales présentes sur le territoire métropolitain. L’exercice des nouvelles responsabilités de la métropole dans ces domaines apparaît comme une opportunité de questionner la construction métropolitaine à l’œuvre. Les adaptations dans l’exercice de cette nouvelle compétence et des pouvoirs de police concernant la voirie peuvent être analysés comme des révélateurs de la capacité de l’agglomération grenobloise à « faire métropole ». Dans le cadre de mon stage, j’ai pu m’intéresser en particulier au processus d’élaboration du règlement de voirie de Grenoble-Alpes Métropole. Ce temps fort de la mise en place des nouvelles responsabilités de la métropole a permis de mettre en évidence le poids et le rôle des différents acteurs dans la construction métropolitaine.
URI: http://dante.univ-tlse2.fr/id/eprint/3981