La conformité au droit des règlements intérieurs des écoles.
- Kiffer, Alexandra (2020)
Mémoire
Non consultable
- Titre en français
- La conformité au droit des règlements intérieurs des écoles.
- Auteur
- Kiffer, Alexandra
- Directeur de recherche
- De La Morena, Frédérique
- Co-directeur de recherche
- Larré, Françoise
- Date de soutenance
- 15 juin 2020
- Établissement
- Université Toulouse-Jean Jaurès
- UFR ou composante
- Institut National Supérieur du Professorat et de l'Education (INSPE)- Académie de Toulouse
- Diplôme
- M2 MEEF Professeur des écoles
- Résumé en français
- Avec notre société qui évolue, les besoins de l'école évoluent également. Ainsi, cette évolution a entre autre entrainé la rédaction de règlement intérieur sur la base d'un règlement type départemental. Les directeurs peuvent adapter le règlement type départemental à leur école, il convient alors de vérifier si ces adaptions sont toujours conformes au droit. Ce mémoire traite en particulier du règlement type départemental du Tarn - et - Garonne et de quelques règlements intérieurs d'école de ce département.
- Accès au document
- Non consultable
Citation bibliographique
Kiffer, Alexandra (2020), La conformité au droit des règlements intérieurs des écoles. [Mémoire]