Retour d'expérience sur la localisation des mesures compensatoires
- Chataigner, Marion (2016)
Mémoire
Non consultable
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- Retour d'expérience sur la localisation des mesures compensatoires
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- 14 septembre 2016
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- Environnement
- Paysage
- Mesures compensatoires
- Écologie
- Géographie
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Dans le cadre des projets d'aménagement, les mesures compensatoires ont pour objectif
d'apporter une contrepartie positive aux effets négatifs des projets, qui n'ont pu être évités ou
suffisamment réduits. La localisation des sites sur lesquels sont mises en place les mesures
compensatoires est un élément clé pour l'atteinte de l'objectif de la compensation écologique qui est la
« non perte nette » de biodiversité.
Actuellement, cette localisation est soumise à une forte pression foncière et il est difficile pour
les aménageurs de prendre en compte tous les critères permettant d'atteindre l'équivalence écologique
nécessaire entre les pertes et les gains de biodiversité : milieux favorables aux espèces, proximité entre
site impacté et site compensatoire, acceptation des populations locales, moindre coût, etc.. Dans ce
mémoire, nous cherchons à analyser comment localiser les mesures compensatoires selon quatre axes :
(i) en cohérence avec les continuités écologiques, (ii) dans un environnement où l'occupation des sols
actuelle et son évolution ne menacent pas la pérennité des mesures, (iii) avec l'acceptation des
populations locales et (iv) dans un environnement qui, soumis au changement climatique, peut rester
adapté aux espèces compensées.
Pour répondre à cette problématique, nous identifions dans un premier temps les critères à
prendre en compte pour une localisation du site compensatoire menant à la meilleure équivalence
écologique possible, puis nous effectuons un retour d’expérience sur les localisations des mesures
compensatoires liées à des aménagements réalisés ou en cours de réalisation en Isère, afin de les
analyser selon ces quatre axes.
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Dans le cadre des projets d'aménagement, les mesures compensatoires ont pour objectif
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In the frame of development projects, offsets aim at providing a positive counterpart to
adverse effects of the projects, effects which could not be avoided or sufficiently minimized. The
location of the sites, on which compensation measures are implemented, represents a key factor for a
successful result of the compensatory mitigation which consists of a final “no net loss” of biodiversity.
At present time, this location process is submitted to heavy land pressure and it is
consequently difficult for developers to take into account all the criteria that will enable these
measures to reach the necessary ecological balance between biodiversity losses and profits: propitious
environment for impacted species, proximity between impacted site and compensatory site, acceptance
by local population, cost minimization, etc…. In this dissertation, we try and analyze the methodology
to be followed to geographically implement these compensatory measures on the basis of four main
axes: (i) in compliance with ecological continuity, (ii) in an environment where present time land use
and its potential evolution are not likely to threaten the sustainability of these measures, (iii) with local
people agreement and (iv) in an environment, that despite climate change effects, may remain fully
adapted to the compensated species
To provide an answer to this overall ecological issue, in a first step we identify the main
criteria to be taken into account to localize the compensatory site so as to reach the optimal ecological
balance, and then on the basis of the available feedback from projects already completed or in
progress in Isere department we analyze their respective degree compliance to the above listed axes.
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In the frame of development projects, offsets aim at providing a positive counterpart to
Citation bibliographique
Chataigner, Marion (2016), Retour d'expérience sur la localisation des mesures compensatoires [Mémoire]