Les enjeux du transfert de la compétence "voirie" à Grenoble-Alpes Métropole.
- Coiffard, Robin (2017)
Mémoire
Accès libre
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- Les enjeux du transfert de la compétence "voirie" à Grenoble-Alpes Métropole.
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- 8 septembre 2017
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- Grenoble-Alpes Métropole
- Règlement de voirie
- Compétence « voirie et espaces publics »
- Système d’acteurs
- Construction métropolitaine
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Grenoble-Alpes Métropole a obtenu le statut juridique de métropole au 1er janvier 2015. Cette transformation s’est accompagnée d’un transfert important de compétences de ses communes membres, dont la compétence « voirie et espaces publics ». Elle s’est également traduite par le transfert des pouvoirs de police liés à la voirie (pouvoir de la conservation et pouvoir de la circulation et du stationnement).
Depuis le 1er janvier 2017, le patrimoine routier de la métropole s’est élargi à l’ensemble des routes départementales présentes sur le territoire métropolitain. L’exercice des nouvelles responsabilités de la métropole dans ces domaines apparaît comme une opportunité de questionner la construction métropolitaine à l’œuvre. Les adaptations dans l’exercice de cette nouvelle compétence et des pouvoirs de police concernant la voirie peuvent être analysés comme des révélateurs de la capacité de l’agglomération grenobloise à « faire métropole ».
Dans le cadre de mon stage, j’ai pu m’intéresser en particulier au processus d’élaboration du règlement de voirie de Grenoble-Alpes Métropole. Ce temps fort de la mise en place des nouvelles responsabilités de la métropole a permis de mettre en évidence le poids et le rôle des différents acteurs dans la construction métropolitaine.
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Grenoble-Alpes Métropole a obtenu le statut juridique de métropole au 1er janvier 2015. Cette transformation s’est accompagnée d’un transfert important de compétences de ses communes membres, dont la compétence « voirie et espaces publics ». Elle s’est également traduite par le transfert des pouvoirs de police liés à la voirie (pouvoir de la conservation et pouvoir de la circulation et du stationnement).
Citation bibliographique
Coiffard, Robin (2017), Les enjeux du transfert de la compétence "voirie" à Grenoble-Alpes Métropole. [Mémoire]