D'une justice à l'autre. La justice civile à l'épreuve de la Révolution à Toulouse (1729-1791)
- Aussel, Lucas (2026)
Mémoire
Non consultable
- Titre en français
- D'une justice à l'autre. La justice civile à l'épreuve de la Révolution à Toulouse (1729-1791)
- Auteur
- Aussel, Lucas
- Directeur de recherche
- Sottocasa, Valérie (19..-....)
- Date de soutenance
- 29 juin 2026
- Établissement
- Université Toulouse-Jean Jaurès
- UFR ou composante
- Département Histoire
- Sujet
- Histoire moderne
- Mots-clés en français
- Justice civile
- Toulouse
- Présidiaux
- Révolution française
- Tribunaux de district
- Résumé en français
-
Ce travail de recherche s'intéresse à la justice civile, autour de Toulouse, au XVIIIe siècle et aux premiers temps de la Révolution française, en interrogeant deux champs essentiels. D'une part, les cadres de fonctionnement, l'organisation et la hiérarchie des juridictions permettent de rendre compte du quotidien de la justice, du point de vue des institutions et du personnel qui y prend place. D’autre part, les plaideurs et leurs causes incarnent la pratique ordinaire de la justice. Ces deux éléments donnent une image assez précise de la pratique judiciaire.
En prenant l'exemple d'une juridiction d'Ancien Régime, le présidial de Toulouse, et de juridictions révolutionnaires, les tribunaux de district en Haute-Garonne, une comparaison a pu être envisagée. Plus qu'un simple parallèle, c'est la transition d'un ancien ordre judiciaire vers un nouveau que ce mémoire a essayé de questionner. La volonté des justiciables est devenue réforme sous l'action du législateur. Celle-ci a profondément détruit, réformé et rebâti l'organisation judiciaire du royaume de France. Ce sont alors deux mondes et deux points de vue qui s’affrontent. L’Ancien Régime s’oppose naturellement au nouvel ordre, établi à partir de 1790. Néanmoins, la théorie de la réforme, pensée et votée à Paris, offre une image nécessairement différente de son application réelle, dans les mois qui suivent, un peu partout dans le royaume de France. C'est de ces réalités dont il a fallu rendre compte. - Accès au document
- Non consultable
Citation bibliographique
Aussel, Lucas (2026), D'une justice à l'autre. La justice civile à l'épreuve de la Révolution à Toulouse (1729-1791) [Mémoire]