Titre en français

D'une justice à l'autre. La justice civile à l'épreuve de la Révolution à Toulouse (1729-1791)

Auteur

Aussel, Lucas

Directeur de recherche

Sottocasa, Valérie (19..-....)

Date de soutenance

29 juin 2026

Établissement

Université Toulouse-Jean Jaurès

UFR ou composante

Département Histoire

Diplôme

M2 Histoire et Civilisations modernes et contemporaines

Sujet

Histoire moderne

Mots-clés en français

Justice civile

Toulouse

Présidiaux

Révolution française

Tribunaux de district

Résumé en français

Ce travail de recherche s'intéresse à la justice civile, autour de Toulouse, au XVIIIe siècle et aux premiers temps de la Révolution française, en interrogeant deux champs essentiels. D'une part, les cadres de fonctionnement, l'organisation et la hiérarchie des juridictions permettent de rendre compte du quotidien de la justice, du point de vue des institutions et du personnel qui y prend place. D’autre part, les plaideurs et leurs causes incarnent la pratique ordinaire de la justice. Ces deux éléments donnent une image assez précise de la pratique judiciaire.
En prenant l'exemple d'une juridiction d'Ancien Régime, le présidial de Toulouse, et de juridictions révolutionnaires, les tribunaux de district en Haute-Garonne, une comparaison a pu être envisagée. Plus qu'un simple parallèle, c'est la transition d'un ancien ordre judiciaire vers un nouveau que ce mémoire a essayé de questionner. La volonté des justiciables est devenue réforme sous l'action du législateur. Celle-ci a profondément détruit, réformé et rebâti l'organisation judiciaire du royaume de France. Ce sont alors deux mondes et deux points de vue qui s’affrontent. L’Ancien Régime s’oppose naturellement au nouvel ordre, établi à partir de 1790. Néanmoins, la théorie de la réforme, pensée et votée à Paris, offre une image nécessairement différente de son application réelle, dans les mois qui suivent, un peu partout dans le royaume de France. C'est de ces réalités dont il a fallu rendre compte.

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