Le SCoT, une démarche territoriale qui se généralise : en quoi présente-t-elle un intérêt ou non pour les territoires ruraux en décroissance ?
- Martin, Guilhem (2018)
Mémoire
Non consultable
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- Le SCoT, une démarche territoriale qui se généralise : en quoi présente-t-elle un intérêt ou non pour les territoires ruraux en décroissance ?
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- 9 juillet 2018
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- Planification stratégique - territoires ruraux - décroissance - urbanisme - schéma de cohérence territorial
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Le Schéma de Cohérence Territorial a été crée par la loi SRU (Solidarité et
Renouvellement Urbain) le 13 décembre 2000. Dix-huit ans après, l’État l’a rendu
obligatoire dans toute la France. Pourtant, même si ce document permet de mettre en
place un projet stratégique de développement, il n’est pas légitime aux yeux de
certains élus. Aujourd’hui presque la totalité des communes sont concernées par son
élaboration. Pourtant, il y a encore une certaine méconnaissance du SCoT et de son
rôle. Son côté technique bloque sa reconnaissance auprès des citoyens et pour les
élus il apparaît comme une démarche longue et fastidieuse. Par la réforme territoriale
de 2016, il est aujourd’hui remis en question. En effet, les périmètres intercommunaux
et régionaux s’étant pour la plupart agrandis, ces collectivités élaborent des documents
d’urbanisme qui petit à petit prennent plus de place et réduise celle du SCoT. Les PLUi
intercommunaux sont aujourd’hui conçus à des échelles qui se rapprochent de la taille
des bassins de vie SCoT. La région, elle, voit l’arrivée d’un nouveau document de
planification stratégique, le Schéma Régional d’Aménagement, de Développement
Durable et d’Égalité des Territoires, qui aura une influence plus importante à son
échelle. S’il y a un rapport de force qui se crée entre ces différents documents
d’urbanisme, le SCoT doit arriver à s’affirmer et évoluer sous peine de devoir s’effacer.
Son rôle est pourtant primordial puisqu’il doit organiser la cohérence d’un large bassin
de vie. C’est aussi une opportunité pour des territoires ruraux et décroissants de
s’entendre sur un projet global qui doit donner une vision d’évolution. Le côté
omniscient du SCoT est à la fois un point positif et négatif. Il permet de couvrir un large
panel de thématiques qui sont nécessaires pour identifier les problématiques des
campagnes stagnantes. Cependant, puisqu’il se concentre sur une multitude de sujets
il est peut apparaître trop réglementaire dans certains domaines et trop léger dans
d’autres. De plus, dans ces milieux ruraux, le SCoT inquiète les élus qui voient en lui
une spatialisation hiérarchique stratégique qui conduira à la disparition des petites
communes. Le travail de ce mémoire consiste donc à comprendre l’enjeu du SCoT et
est-ce qu’il représente un réel intérêt pour les territoires ruraux en déprise.
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Le Schéma de Cohérence Territorial a été crée par la loi SRU (Solidarité et
Citation bibliographique
Martin, Guilhem (2018), Le SCoT, une démarche territoriale qui se généralise : en quoi présente-t-elle un intérêt ou non pour les territoires ruraux en décroissance ? [Mémoire]