Déclaration d'accessibilité

Établie le 1er décembre 2025.

L'Université Toulouse - Jean Jaurès s’engage à rendre son service accessible, conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

Cette déclaration d’accessibilité s’applique au site DANTE.

État de conformité

Le site DANTE (Dépôt et Archivage Numérique des Travaux Étudiants) est non conforme avec le RGAA, n'ayant pas encore été audité.

Amélioration et contact

Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter les responsables du site DANTE pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.

• Téléphone : 05.61.50.39.42
• E-mail : dante[at]univ-tlse2.fr
• Adresse : Service Commun de la Documentation - Département Numérique et science ouverte - 5, allées Antonio Machado Bât.25 - B.P. 40650 31106 TOULOUSE Cedex

Nous essayons de répondre dans les 2 jours ouvrés.

Voie de recours

Cette procédure est à utiliser dans le cas suivant : vous avez signalé aux responsables du site internet un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à un des services du portail et vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante.

Vous pouvez :

• Écrire un message au Défenseur des droits
• Contacter le délégué du Défenseur des droits dans votre région
• Envoyer un courrier par la poste (gratuit, ne pas mettre de timbre) : Défenseur des droits - Libre réponse 71120 75342 Paris CEDEX 07